Les Archives Municipales

1, place des Archives 69002 Lyon


Remerciements à Hervé Laronde chargé de communication aux archives municipales.



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Les archives  ont été créées dans chaque département en vertu de la loi du 26 octobre 1796.

Elles étaient destinées à conserver les archives de l?Ancien Régime, y compris celles des évêchés, abbayes disparus, ainsi que les archives des nouvelles institutions.

La loi du 28 pluviose an VIII prévoit que le préfet soit chargé de la surveillance des archives.

Il semble que ces derniers s'en soient assez peu préoccupés alors.

La loi du 10 mai 1838 fait de la conservation des archives une dépense obligatoire pour les départements.

Elle est complétée par plusieurs circulaires et « instruction » du ministère de l'intérieur établissant notamment un cadre de classement uniforme.

Dans les mêmes temps, des archivistes départementaux, issus notamment de 'Ecole des Chartes et du Comité des Travaux et scientifiques, avec les titres d'« archivistes du Rhône, et de l'Oise ».

Cette situation favorise le classement et le tri des archives, ainsi que l'élaboration et l'impression d?instrument de recherches.

Plusieurs Archives Départementales ont subi des destructions, parfois très importantes, durant la première et la seconde guerre mondiale.

Après la libération, les Archives Départementales connaissent une période plus faste, avec une augmentation de leur personnel.






 

 

C'est souvent l'occasion de construire de nouveaux bâtiments d'archives.

Les lois de décentralisation de 1983 confient aux départements la gestion des Archives Départementales, officiellement appelées « Services Départementaux d'Archives ».

L'État continue toutefois de jouer un rôle dans les Archives Départementales par le contrôle scientifique et technique, exercé par le directeur du service.

Les archives départementales sont principalement un service du département, placé sous l?autorité du président du Conseil Général et, subsidiairement, un service déconcentré de l'état placé sous l'autorité du préfet et du ministre de la culture.

Les Archives Départementales exercent en effet des missions dévolues à  l?État.

Afin de pouvoir exercer ces fonctions régaliennes, les directeurs d'Archives départementales sont toujours des conservateurs ou conservateurs généraux du patrimoine de la fonction publique de l'Etat, mis à disposition des conseils généraux.

Certains postes de conservateurs au sein des Archives Départementales sont des postes d'État mis à disposition, d'autres dépendent de la fonction publique térritoriale.

Tous les postes autres que ceux de conservateurs sont de statut territorial.

 

La numérisation des fonds d'archives publiques est le projet consistant à transférer sur un support numérique les archives gérées par les services qui en assurent la conservation comme en France, les Archives Nationnales, Départementales et Communales.

La numérisation facilite l'accès au contenu et permet de préserver les documents qui n'ont plus besoin d'être manipulés.

En France la numérisation ne concerne les volumes significatifs que depuis le début des années 2000.

La masse de document à numériser est énorme aussi la numérisation concerne en priorité les documents anciens et fréquemment consultés.

En 2008 la numérisation dans les Archives Départementales concerne principalement les actes de l'Etat Civil (naissance, mariage, décès). 

Les archives concernées sont, avant 1789, les registres paroissiaux tenus par le desservant de la paroisse, puis, après cette date, l'état civil tenu en mairie accompagné des tables décennales.

Environ la moitié des services d'archives départementaux ont un projet en cours ou achevé, le cadastre napoléonien, les recensements des XIXe et XXe siècles, les registres matricules.

Certains services d'archives ont commencé à mettre en ligne d'autres types de documents, parfois un ensemble de documents portant sur un thème.

Les Archives Communales des communes les plus importantes ont également amorcé la numérisation de leurs archives en donnant généralement la priorité à l'État civil et en incluant parfois les délibérations du Conseil Municipal.








 

 

 

 

 

 

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